IATOME | L'IA au cœur du droit IATOME | L'IA au cœur du droit
  • Accueil
  • Nos services
  • Agents IA
  • CRM & Interface client
  • Calculateur ROI
  • Tarifs
  • FAQ
  • Blog

Légal

Mentions Légales

Page d'accueil
IATOME — MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

Dernière mise à jour : Janvier 2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site IATOME l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Nom du site : IATOME
Responsable de la publication : Helena MAMONA
Adresse email : contact@iatome.fr

Hébergement

Les informations relatives à l’hébergeur du site ne sont pas communiquées à ce jour.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site IATOME (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site IATOME des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site IATOME, accessible sur le site.

Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisateur dispose de droits sur ses données personnelles et peut exercer ces droits en contactant :
📧 contact@iatome.fr

Cookies

Le site IATOME peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation. L’utilisateur peut configurer ou refuser les cookies via les paramètres de son navigateur.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Sommaire

Éditeur1
Hébergement2
Propriété3
Responsabilité4
Données5
Cookies6
Droit7

Une question ? Écrivez-nous :
📧 contact@iatome.fr

IATOME
contact@iatome.fr 05 47 74 35 35
Immobilier • Mentions légales • Politique de confidentialité

IATOME : l’IA et l’automatisation sur-mesure qui transforment votre pratique juridique. Plus de temps pour la stratégie, moins de stress et des résultats mesurables dès les premiers mois.

© IATOME. Tous droits réservés.